Editeur du site internet
ATELIER DU REGARD
Siège social : 1 rue Jean Wyrsch, 25000 Besançon
SIRET : 89010183500027
Code APE : 9602B
Médiateur de la consommation
La société Atelier du regard représenté par : https://www.cm2c.net/professionnels/
Dispositif Bloctel
Lorsqu'un professionnel est amené à recueillir auprès d'un consommateur des données téléphoniques, il l'informe de son droit à s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : https://www.bloctel.gouv.fr/.
Création et hébergement du site internet
Agence Accentcom
8 rue de la Prévoyance
25000 Besançon
http://www.accentcom.fr
contact@accentcom.fr
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société ATELIER DU REGARD, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ATELIER DU REGARD. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
ATELIER DU REGARD est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d'auteur et aux bases de données).
